Mentions légales

1. Éditeur du site

Le site jrt-solutions.net est édité par TSIAVANGA Jean Rubis Ulrich, entreprise individuelle exploitée sous le nom commercial JRT Solutions.

• Adresse du siège : Lot II B 185 Mahalavolona, Andoharanofotsy, 102 Antananarivo, Madagascar
• Courriel : contact@jrt-solutions.net
• Téléphone : +261 36 06 062 51
• NIF (numéro d'identification fiscale) : 5001176776
• Numéro statistique (STAT) : 74908 11 2013 0 01388
• Directeur de la publication : Jean Rubis Ulrich Tsiavanga

2. Hébergement

Le site est hébergé par O2switch, société par actions simplifiée, 222 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand, France. Téléphone : 04 44 44 60 40. Site : o2switch.fr.

3. Propriété intellectuelle

Les textes, images, graphismes, animations, logo et plus généralement tous les éléments de ce site sont la propriété de JRT Solutions, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation ou adaptation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite.

Les noms, logos et projets des organisations citées dans la page Références appartiennent à leurs propriétaires respectifs. Leur mention n'implique aucun droit de notre part sur ces éléments.

4. Responsabilité et liens externes

Nous nous efforçons de fournir des informations exactes et à jour, mais nous ne pouvons garantir l'absence d'erreur ou d'omission. Les offres et tarifs indiqués sur le site sont donnés à titre indicatif et ne constituent pas un engagement : seul un devis signé fait foi.

Ce site peut contenir des liens vers des sites tiers. Nous n'exerçons aucun contrôle sur leur contenu et déclinons toute responsabilité à ce sujet.

5. Données personnelles

Le responsable du traitement est Jean Rubis Ulrich Tsiavanga, exerçant sous le nom commercial JRT Solutions.

• Données collectées : les informations que vous nous transmettez volontairement par courriel, par téléphone ou par un formulaire (nom, coordonnées, description de votre projet).
• Finalités : répondre à votre demande, établir un devis, assurer le suivi de la relation commerciale.
• Base légale : votre demande (mesures précontractuelles) et, le cas échéant, votre consentement.
• Conservation : le temps nécessaire au traitement de votre demande, puis, en cas de collaboration, pendant la durée de la relation et les délais légaux de conservation. Sans suite, vos données sont supprimées dans un délai raisonnable.
• Destinataires : vos données ne sont ni vendues ni cédées. Elles ne sont accessibles qu'à JRT Solutions et, pour un projet, aux collaborateurs qui y travaillent.

Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, d'opposition et de limitation du traitement de vos données. Pour l'exercer, écrivez-nous à l'adresse indiquée ci-dessus. Si vous résidez dans l'Union européenne, vous pouvez en outre saisir l'autorité de protection des données de votre pays ; à Madagascar, vous pouvez saisir la Commission malgache de l'informatique et des libertés (CMIL).

6. Cookies

Le site utilise un bandeau de gestion des cookies. Les cookies strictement nécessaires au fonctionnement du site sont déposés sans consentement ; les autres ne le sont qu'après votre accord. Vous pouvez accepter, refuser ou personnaliser vos choix dès l'affichage du bandeau, et modifier votre décision à tout moment en effaçant les cookies de votre navigateur puis en rechargeant la page.

7. Droit applicable

Les présentes mentions sont soumises au droit malgache. En cas de litige, et à défaut de solution amiable, les tribunaux compétents d'Antananarivo sont seuls compétents, sous réserve des règles impératives applicables à votre pays de résidence.

8. Crédits

Conception, rédaction et réalisation du site : JRT Solutions.